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SITE INTERNET

Propriétaire : Alexandra VATIMBELLA


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Réalisateur et Administrateur du Site : Alexandra VATIMBELLA

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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

 

1-Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Alexandra Vatimbella met à la disposition des internautes son Site Internet www.sexologuesophrologue.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.sexologuesophrologue.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale qu'Alexandra Vatimbella se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du site www.sexologuesophrologue.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sexologuesophrologue.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

2- Services fournis

L’ensemble des activités d'Alexandra Vatimbella ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.sexologuesophrologue.fr. Alexandra Vatimbella s’efforce de fournir sur le site www.sexologuesophrologue.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.sexologuesophrologue.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Donc, les utilisateurs du site www.sexologuesophrologue.fr sont invités à les consulter de manière régulière.  

 

3-Droits de propriétés intellectuels

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les sons, images, graphismes, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d'Alexandra Vatimbella à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des éléments qui le composent et des informations qui y sont apposées sans l’autorisation de l’ayant droit de ses éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d'Alexandra Vatimbella. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre, dans le cadre d’une action en contrefaçon ou en tant que concurrence déloyale.Ces conditions d’utilisation sont appliquées conformément au droit français.

 

4- Gestion des donnes personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sexologuesophrologue.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site.
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5- Cookies

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur internet. Dans tous les cas, je vous informe que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.6- liens hypertextes. Le site www.sexologuesophrologue.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Alexandra Vatimbella n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites, ni des changements ou mise à jour qu’ils peuvent apporter, de leur accessibilité ou des éventuelles collectes de transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.La création de lien hypertexte vers une ou plusieurs pages du présent site est soumise à l’autorisation préalable écrite d'Alexandra Vatimbella.

 

7- Limitation de responsabilité 

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8- Compétence juridictionnelle et loi applicable

Tout litige né où à naître sera porté devant les juridictions françaises et sera régi et analysé selon les règles de droit commun de la législation française. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.

 

9- Analyse des visites du site

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